Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Thématique: Administration générale

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Signé le : 02-03-2021

Décision du 2 mars 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2106491S Administration générale Décision Date de signature : 02-03-2021 Date de publication : 09-03-2021
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Signé le : 15-03-2021

Décision du 15 mars 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2107864S Administration générale Décision Date de signature : 15-03-2021 Date de publication : 20-03-2021
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Signé le : 14-04-2021

Décision du 14 avril 2021 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2020.
TREK2110900S Administration générale Décision Date de signature : 14-04-2021 Date de publication : 05-06-2021
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Signé le : 06-05-2021

Décision du 6 mai 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2114160S Administration générale Décision Date de signature : 06-05-2021 Date de publication : 19-05-2021
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Signé le : 20-05-2021

Décision du 20 mai 2021 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation en alternance, à l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2115540S Administration générale Décision Date de signature : 20-05-2021 Date de publication : 28-05-2021
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Signé le : 21-05-2021

Décision du 21 mai 2021 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK2115487S Administration générale Décision Date de signature : 21-05-2021 Date de publication : 26-05-2021
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Signé le : 02-06-2021

Décision du 2 juin 2021 relative à la constitution du jury de délivrance du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires.
TREK2116963S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2021 Date de publication : 08-06-2021
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Signé le : 08-06-2021

Décision du 08 juin 2021 relative à la désignation des membres sur conseil de perfectionnement de l’Ecole nationale des techniciens de l’équipement.
TREK2117693S Administration générale Décision Date de signature : 08-06-2021 Date de publication : 10-06-2021
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Signé le : 06-08-2021

Décision du 6 août 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2124309S Administration générale Décision Date de signature : 06-08-2021 Date de publication : 10-08-2021
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Décision du 6 août 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale.
TREK2117875S Administration générale Décision Date de signature : 06-08-2021 Date de publication : 10-08-2021
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Signé le : 16-09-2021

Décision du 16 septembre 2021 relative à l’intérim des fonctions de directeur du Centre de valorisation des ressources humaines d’Arras - Centre ministériel de valorisation des ressources humaines (CMVRH).
TREK2127871S Administration générale Décision Date de signature : 16-09-2021 Date de publication : 18-09-2021
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Signé le : 09-11-2021

Décision du 9 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2132828S Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2021 Date de publication : 16-11-2021
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Signé le : 18-11-2021

Décision du 18 novembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2133901S Administration générale Décision Date de signature : 18-11-2021 Date de publication : 23-11-2021
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Signé le : 26-11-2021

Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle de 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2021.
TREK2134853S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2021 Date de publication : 15-12-2021
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Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134850S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2021 Date de publication : 15-12-2021
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Décision du 26 novembre 2021 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2022.
TREK2134846S Administration générale Décision Date de signature : 26-11-2021 Date de publication : 15-12-2021
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Signé le : 21-12-2021

Décision du 21 décembre 2021 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK2137091S Administration générale Décision Date de signature : 21-12-2021 Date de publication : 30-12-2021
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Signé le : 23-12-2021

Décision du 23 décembre 2021 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2138468S Administration générale Décision Date de signature : 23-12-2021 Date de publication : 01-01-2022
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Signé le : 20-01-2022

Décision du 20 janvier 2022 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de la transition écologique, du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministère de la mer.
TREK2202185S Administration générale Décision Date de signature : 20-01-2022 Date de publication : 10-02-2022
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Signé le : 08-04-2022

Décision du 8 avril 2022 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales. - (Abrogée par la décision du 25 janvier 2023 – NOR : TREK2302393S).
TREK2207383S Administration générale Décision Date de signature : 08-04-2022 Date de publication : 12-04-2022
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Signé le : 09-05-2022

Décision du 9 mai 2022 créant une commission de sélection chargée de désigner les stagiaires techniciens supérieurs principaux du développement durable, lauréats des concours externe et interne qui suivront une formation alternée entre leur service d’affectation et l’École nationale des techniciens de l’équipement (ENTE).
TREK2213312S Administration générale Décision Date de signature : 09-05-2022 Date de publication : 11-05-2022
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Signé le : 11-05-2022

Décision du 11 mai 2022 portant nomination des représentants du personnel au comité technique spécial du secrétariat général institué au ministère de la transition écologique, au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et au ministère de la mer.
TREK2214041S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2022 Date de publication : 17-05-2022
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Signé le : 10-08-2022

Décision du 10 août 2022 portant délégation de signature du directeur par intérim de l'école nationale des techniciens de l'équipement.
TREK2223776S Administration générale Décision Date de signature : 10-08-2022 Date de publication : 12-08-2022
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Signé le : 17-10-2022

Décision du 17 octobre 2022 portant fermeture des sites de l’administration centrale de Paris et de la Défense.
TREK2228118S Administration générale Décision Date de signature : 17-10-2022 Date de publication : 21-10-2022
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Signé le : 09-11-2022

Décision du 09 novembre 2022 portant attribution du diplôme technique pour le corps des administrateurs des affaires maritimes au titre de l’année 2022.
PRMK2226648S Administration générale Décision Date de signature : 09-11-2022 Date de publication : 02-12-2022
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